Politiques et directives administratives
- SECTION A - Conseillers scolaires
- A001 - Autorité et fonctionnement du Conseil
- A002 - Principales responsabilités des conseillers scolaires
- A004 - Représentation des élèves au sein du Conseil
- A005 - Système d'élaboration des politiques
- A006 - Conflits d'intérêt
- A008 - Perfectionnement professionnel des conseillers
- A009 - Remboursement des dépenses des conseillers scolaires
- A010 - Gestion du manuel des politiques
- A011 - Délégations et présentations au Conseil
- A012 - Voies de communication
- A013 - Participation aux réunions du Conseil
- A014 - Démarchage politique
- A015 - Promotion et publicité
- A016 - Allocations des membres des conseils scolaires
- SECTION B - Élèves
- B001 - Prévention et gestion de choc anaphylactique
- B002 - Sorties éducatives, culturelles et sportives
- B003 - Comité consultatif pour l'enfance en difficulté
- B004 - Devoirs
- B005 - Inclusion en éducation de l'enfance en difficulté
- B006 - Conseils d'école
- B007 - Admission d'élèves non-catholiques
- B008 - Aménagement linguistique à l'égard du français
- B009 - Programme "Bonne arrivée"
- B010 - Langue de communication
- B011 - Dossier scolaire de l'Ontario
- B013 - Suspension et renvoi des élèves
- B014 - Administration de médicaments
- B015 - Code de conduite du Conseil
- B016 - Éducation coopérative et autres formes d'apprentissage par l'expérience
- B017 - Publicité dans les écoles
- B018 - Admission, accueil et accompagnement des élèves dans une école de langue française
- B019 - Prévention de l'intimidation
- B020 - Discipline progressive
- B021 - Auto-identification volontaire et confidentielle des élèves autochtones
- B022 - Éducation environnementale
- B023 - Prévention des maladies transmissibles
- SECTION C - Affaires, finances et transport
- C001 - Processus budgétaire
- C002 - Achats et appels d'offres
- C003 - Remboursement des dépenses des membres du personnel
- C004 - Transport scolaire
- C005 - Mesures d'urgence
- C006 - Cartes de crédit
- C007 - Vérification des antécédents criminels - fournisseurs de services
- C008 - Contrôles internes
- C009 - Activités de financement dans les écoles
- C010 - Disposition des biens excédentaires ou désuets
- SECTION D - Ressources humaines
- D001 - Délégation de pouvoir-questions relatives au personnel
- D002 - Santé et sécurité
- D003 - Évaluation du rendement de la direction d'école
- D004 - Programme d'évaluation du rendement du personnel de soutien syndiqué et non syndiqué
- D005 - Vérification des antécédents criminels - personnel
- D006 - Mesures disciplinaires
- D007 - Évaluation du rendement du personnel enseignant
- D008 - Employés temporaires non affiliés à une unité de négociation
- D009 - Restrictions touchant les personnes apparentées
- D010 - Recrutement et embauche du personnel
- D011 - Processus de gestion des plaintes
- D013 - Assiduité et absentéisme
- D014 - Discrimination et harcèlement
- D016 - Interventions en cas de situations de crises
- SECTION E - Technologie et informatique
- SECTION F - Installations scolaires et entretien
- SECTION G - Communications
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